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Feux de navigation en bateau : types et réglementation

Les réglementations sur les feux de navigation pour bateaux jouent un rôle essentiel dans la sécurité nautique. En effet, les feux de navigation pour bateaux sont un élément de sécurité obligatoire pour les embarcations de plaisance et sont régis par des règles claires.

Vous devez les utiliser la nuit (du coucher au lever du soleil) et chaque fois que la visibilité est réduite pendant la journée en raison du brouillard ou du mauvais temps.

Vous devez utiliser le type de feu (et la combinaison lumineuse) approprié en fonction de la longueur et du type de bateau que vous conduisez.

Les couleurs et les combinaisons lumineuses varient également selon que vous êtes à l’ancre ou en mouvement, et selon que votre bateau est motorisé ou non.

Mais ce n’est pas tout. Poursuivez votre lecture pour découvrir tout ce que vous devez savoir sur les règles et règlements régissant les feux de navigation pour les bateaux dans les eaux canadiennes.

Points clés

• Les feux de navigation doivent être allumés entre le coucher du soleil et l’aube (durant la nuit) ou à tout moment de la journée lorsque la visibilité est mauvaise (par exemple, en cas de brouillard, de forte pluie ou de chute de neige).
• Deux règlements canadiens principaux s’appliquent : le Règlement sur les petits bâtiments et le Règlement sur les abordages.
• Les feux de navigation contribuent à prévenir les collisions, car ils permettent aux opérateurs de déterminer trois éléments clés concernant un navire à proximité : la direction dans laquelle il se déplace, s’il s’agit d’un navire à moteur ou d’un voilier, et s’il est en mouvement ou à l’ancre.
• Il existe plusieurs types de feux de navigation, et les règles régissant l’utilisation de chaque type (couleur) et combinaison de feux sont déterminées par la longueur et le type de bateau. 

Sommaire

• Qu’est-ce qu’un feu de navigation?
• Réglementations applicables aux feux de navigation pour bateau
  • Règlement sur les petits bâtiments
  • Règlement sur les abordages
• Types et couleurs des feux de navigation des bateaux
• Quand utiliser les feux de navigation en bateau?
• Où placer les feux de navigation?
• Réglementation en matière de feux de navigation selon le type et la longueur du bateau
  • Réglementation pour les bateaux à moteur de moins de 12 m (39’4″)
  • Réglementation pour les bateaux à moteur de 12 m (39’4″) à moins de 50 m (164’1″)
  • Réglementation pour les voiliers de moins de 7 m (23′)
  • Réglementation pour les voiliers de 7 m (23′) à moins de 20 m (65’7″)
  • Réglementation pour les voiliers de 20 m (65’7″) et plus
  • Réglementation pour les bateaux à propulsion humaine
  • Réglementation pour les bateaux ancrés de moins de 7 m (23′)
  • Réglementation pour les bateaux ancrés de 7 m (23′) à 50 m (163’1″)
• Considérations générales relatives à la sécurité des feux de navigation
• Questions fréquentes

Qu’est-ce qu’un feu de navigation?

Un feu de navigation pour bateau est un dispositif lumineux essentiel pour la sécurité en mer, surtout la nuit ou en période de visibilité réduite (brouillard, pluie). Il permet aux autres navires de déterminer la position, la direction et le type d’une embarcation, et ainsi d’éviter les collisions.

Réglementations applicables aux feux de navigation pour bateau

Au Canada, deux règlements s’appliquent aux feux de navigation.

Règlement sur les petits bâtiments

Le Règlement sur les petits bâtiments du Canada précise l’équipement de sécurité qui doit être à bord en fonction du type et de la taille de votre bateau. Tout l’équipement, y compris les feux de navigation, doit être en excellent état et testé avant chaque sortie en mer, conformément au Règlement.

Règlement sur les abordages

De plus, le Règlement sur les abordages du Canada précise comment et quand utiliser les feux de navigation. Les exploitants doivent être en mesure d’identifier les autres bateaux naviguant à proximité et de déterminer leur direction, s’il s’agit d’un bateau à moteur ou d’un voilier, et s’il est en mouvement ou à l’ancre, en vérifiant les feux de navigation afin d’éviter une collision.

Pour éviter efficacement les collisions, les conducteurs sont tenus d’utiliser les feux de navigation afin de déterminer les éléments suivants pour chaque navire se trouvant à proximité :

• Cap : la direction dans laquelle le navire se déplace.
• Propulsion : si le navire est à moteur ou à voile.
• Statut : si le navire est en mouvement ou à l’ancre.

Types et couleurs des feux de navigation des bateaux

Vous trouverez ci-dessous une liste des nombreux types de feux de navigation pour bateaux, ainsi que les couleurs qui leur correspondent :

• Feu périphérique : un feu qui brille de manière continue sur un arc de l’horizon de 360 degrés.
• Feux latéraux : un feu vert près de la proue à tribord et un feu rouge près de la proue à bâbord, chacun montrant une lumière ininterrompue sur un arc de l’horizon de 112,5 degrés.
• Feu de poupe : un feu blanc placé aussi près que possible de la poupe, diffusant une lumière ininterrompue sur un arc d’horizon de 135 degrés.
• Feu de tête de mât : un feu blanc placé sur l’axe central avant et arrière du bateau, qui doit être visible à deux milles de distance et sur 225 degrés.
• Feu à éclats bleu : un feu à éclats bleu tout autour du bateau qui permet d’identifier les navires du gouvernement et des forces de l’ordre (police).
• Feu jaune : un feu jaune est utilisé lorsqu’un navire est en train de remorquer et présente les mêmes caractéristiques qu’un feu arrière.
• Feu à éclats spéciaux : feu jaune placé à l’avant d’un navire-remorqueur ou d’un navire remorqué.

Quand utiliser les feux de navigation en bateau?

En navigation de plaisance au Canada, et de manière générale partout dans le monde, l’utilisation des feux de navigation est régie par des règles strictes pour assurer la sécurité.

La règle d’or est simple : Toujours allumer vos feux de navigation dès que la lumière du jour est insuffisante pour bien voir et être vu, ou dès que la visibilité est altérée par les conditions météorologiques.

Voici les trois situations principales où vous devez impérativement allumer vos feux de navigation :

1. Du coucher au lever du soleil (la nuit)

C’est la règle fondamentale. Dès que le soleil se couche et jusqu’à ce qu’il se lève le matin, tout bateau qui est en mouvement (qui « fait route ») ou qui est au mouillage (à l’ancre) dans une zone où il pourrait gêner d’autres bateaux doit allumer les feux de navigation appropriés.

2. En période de visibilité réduite (le jour également)

La visibilité réduite ne se limite pas à la nuit. Si les conditions météorologiques diminuent significativement la visibilité, vous devez allumer vos feux de navigation, même en plein jour. Cela inclut :

• Le brouillard
• Les fortes pluies
• La neige

Toute autre condition (par exemple, de la fumée, des brumes) où la visibilité est inférieure à une certaine distance, généralement définie par les règlements comme étant un « danger pour la navigation ».

3. Au mouillage (à l’ancre)

Si votre bateau est au mouillage (à l’ancre) la nuit ou par visibilité réduite, vous devez afficher un feu blanc visible sur tout l’horizon (360 degrés). Les bateaux de moins de 7 mètres de longueur au mouillage ne sont pas tenus d’afficher des feux de mouillage s’ils ne se trouvent pas dans un chenal étroit, un chenal de navigation ou un mouillage achalandé, ou à proximité, ou dans une zone où d’autres bâtiments naviguent normalement.

Où placer les feux de navigation?

Le placement des feux de navigation sur un bateau est crucial et est régi par des normes internationales (Règlement international pour prévenir les abordages en mer – COLREGs) qui sont transposées dans la législation canadienne par le Règlement sur les abordages de Transport Canada. La position exacte dépend du type et de la taille de votre embarcation.

Il est fortement recommandé de consulter ce règlement pour les spécifications exactes correspondant à la taille et au type de votre embarcation, car les détails peuvent être très précis. Une installation correcte est non seulement une question de conformité légale, mais avant tout une question de sécurité pour vous et pour tous les usagers de l’eau.

Réglementation en matière de feux de navigation selon le type et la longueur du bateau

En tant que plaisancier, vous devez toujours vérifier que vous disposez du bon éclairage de navigation pour une navigation sûre et légale. Voici les différentes exigences pour chaque type et longueur de bateau :

Réglementation pour les bateaux à moteur de moins de 12 m (39’4″)

• 1 feu de tête de mât (un deuxième feu de tête de mât étant facultatif)
• Feux latéraux et 1 feu de poupe OU 1 feu périphérique blanc et feux latéraux

Réglementation pour les bateaux à moteur de 12 m (39’4″) à moins de 50 m (164’1″)

• 1 feu de tête de mât (avec un deuxième feu de tête de mât en option)
• Feux latéraux et 1 feu de poupe

Réglementation pour les voiliers de moins de 7 m (23′)

• Feux latéraux
• 1 feu de poupe, et
• OPTIONNEL – 2 feux périphériques en ligne verticale, le supérieur étant rouge et l’inférieur vert.

OU

• 1 lanterne, combinant les feux de côté et le feu de poupe au-dessus.

OU

• Disposer d’une torche électrique ou d’une lanterne à lumière blanche que vous devez utiliser suffisamment à l’avance pour éviter une collision.

Réglementation pour les voiliers de 7 m (23′) à moins de 20 m (65’7″)

• Feux latéraux
• 1 feu de poupe, et
• OPTIONNEL – 2 feux périphériques en ligne verticale, le supérieur étant rouge et l’inférieur vert.

OU

• 1 lanterne, combinant les feux de côté et le feu de poupe au-dessus.

Réglementation pour les voiliers de 20 m (65’7″) et plus

• Feux latéraux
• 1 feu de poupe, et
• OPTIONNEL – 2 feux périphériques en ligne verticale, le supérieur étant rouge et l’inférieur vert.

Réglementation pour les bateaux à propulsion humaine

• Avoir une torche électrique ou une lanterne à lumière blanche que vous devez utiliser suffisamment à l’avance pour éviter une collision.

OU

• Les mêmes feux que ceux énumérés ci-dessus pour les bateaux à voile, en tenant compte de la même longueur de bateau.

Réglementation pour les bateaux ancrés de moins de 7 m (23′)

Si le bateau se trouve dans ou près d’un petit canal, d’un chenal ou d’un mouillage, ou dans une zone où d’autres bateaux naviguent régulièrement :

• 1 feu périphérique la nuit ou une boule noire durant la journée, et
• 1 feu périphérique supplémentaire

OU

• 1 feu périphérique blanc

Réglementation pour les bateaux ancrés de 7 m (23′) à 50 m (163’1″)

Si le bateau se trouve dans ou près d’un petit canal, d’un chenal ou d’un mouillage, ou dans une zone où d’autres bateaux naviguent régulièrement :

• 1 feu périphérique blanc la nuit ou une boule noire le jour, et
• 1 feu périphérique blanc supplémentaire

OU

• 1 feu périphérique blanc

Considérations générales relatives à la sécurité des feux de navigation

Testez toujours vos feux de navigation avant de prendre la mer.

N’allumez aucun autre feu (tel que des projecteurs ou des feux de pont) qui pourrait interférer avec les feux de navigation obligatoires ou être confondu avec ceux-ci. N’utilisez pas de feux artisanaux ou d’autres types de feux, car ils ne sont pas fiables, risquent de ne pas être suffisamment lumineux et peuvent être dangereux pour votre bateau (s’ils sont inflammables).

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Questions fréquentes

Sources

• Gouvernement du Canada. Règlement sur les petits bâtiments (DORS/2010-91). Ministère de la Justice. https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2010-91/page-4.html 
• Gouvernement du Canada. GUIDE DE SÉCURITÉ NAUTIQUE. [PDF]. https://tc.canada.ca/sites/default/files/migrated/tp_511f.pdf 

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