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Collisions entre bateaux : prévention et réglementation canadienne

Les abordages et les accidents de bateau peuvent causer des dommages importants à votre embarcation et entraîner des blessures graves, voire la mort. Une collision se produit lorsqu’un bateau ou une motomarine entre en collision avec un autre bateau ou avec des objets tels que des quais, des rochers ou des troncs d’arbres.

Il incombe à tous les conducteurs d’embarcations de plaisance d’éviter les collisions. Si vous ne respectez pas les obligations légales visant à éviter une collision, vous vous exposez à de lourdes sanctions, voire à une peine d’emprisonnement.

Points clés

• La réglementation canadienne relative aux collisions entre bateaux stipule que tous les plaisanciers ont la responsabilité d’éviter les collisions en toutes circonstances.
• Les plaisanciers doivent savoir comment se comporter lorsqu’ils sont à bord d’un bateau prioritaire et lorsqu’ils sont à bord d’un bateau qui doit céder le passage.
• Ils doivent également savoir comment éviter une collision avec un navire plus grand et comment naviguer lorsque la visibilité est réduite.
• Naviguer à une vitesse raisonnable, utiliser les feux de navigation appropriés, éviter les remorqueurs et ne jamais naviguer en état d’ébriété sont des moyens essentiels d’éviter une collision.
• Si vous êtes impliqué dans une collision, appelez immédiatement les autorités (canal 16 sur votre radio VHF ou le 911 sur votre téléphone).

Sommaire

• Règlement sur les collisions au Canada : règles pour éviter les collisions entre bateaux
• Règles de priorité des bateaux pour éviter l’abordage
  • Que doit faire le bateau prioritaire ?
  • Que doit faire le bateau qui doit céder le passage ?
  • Principes généraux
• 6 conseils pour éviter une collision entre bateaux
  • 1. Évitez les collisions en gardant un œil attentif
  • 2. Restez à l’écart des voies de navigation
  • 3. Laissez de la place aux remorqueurs et aux autres navires qui remorquent ou poussent
  • 4. Maintenez une vitesse de sécurité
  • 5. Demeurez visible à tout moment
  • 6. Ne naviguez pas si vous êtes fatigué ou en état d’ébriété
• Que faire en cas de collision nautique au Canada
• Questions fréquentes

Règlement sur les collisions au Canada : règles pour éviter les collisions entre bateaux

Les voies navigables canadiennes sont régies par les règles énoncées dans le Règlement sur les abordages. Ces règles de navigation, comme on les appelle, s’appliquent à tous les bateaux sur l’ensemble des plans d’eau du Canada.

Le règlement stipule que le conducteur d’un bateau de plaisance doit prendre des mesures immédiates et efficaces pour éviter une collision avec un autre bateau. Autrement, si la voie est libre, le conducteur maintient simplement sa vitesse et sa trajectoire.

Règles de priorité des bateaux pour éviter l’abordage

Le Règlement sur les abordages identifie le bateau qui a la priorité et le bateau qui doit céder le passage lorsque les bateaux :

• se croisent
• se rencontrent
• se dépassent

Il indique ensuite les mesures à prendre, en fonction de votre position. 

Pour comprendre ces règles, les conducteurs de bateaux doivent bien connaître la différence entre bâbord et tribord. 

Le respect de ces mesures réduira considérablement le risque de collision entre bateaux.

Consultez la capture d’écran tirée du Guide de la sécurité nautique de Transports Canada :

Que doit faire le bateau prioritaire ?

Lorsqu’il y a risque de collision le navire non prioritaire doit s’écarter, ce qui veut dire que l’autre (le navire prioritaire) doit maintenir son cap et sa vitesse. Si le navire qui est tenu de s’écarter ne prend pas les mesures appropriées conformément à ces règles, le conducteur de l’autre embarcation peut néanmoins prendre des mesures pour éviter la collision.

Que doit faire le bateau qui doit céder le passage ?

Un navire non prioritaire est un navire qui, en vertu du Règlement sur les abordages, doit s’écarter du chemin d’un autre navire. Dans la mesure du possible, les navires qui ont l’ordre de s’écarter du chemin d’un navire prioritaire devraient prendre rapidement toutes les mesures nécessaires pour rester à l’écart de ce dernier.

Principes généraux

• Les bateaux qui doivent céder le passage doivent agir rapidement pour s’écarter.
• Les bateaux prioritaires doivent rester vigilants et prendre des mesures d’évitement si le bateau qui doit céder le passage ne respecte pas les règles.

6 conseils pour éviter une collision entre bateaux

En plus de respecter les règles de navigation énoncées dans le Règlement sur les abordages, les conseils suivants vous aideront à éviter les dommages, les blessures ou pire encore, en cas de collision entre bateaux.

1. Évitez les collisions en gardant un œil attentif

Les conducteurs d’embarcations de plaisance doivent naviguer en toute sécurité et partager les voies navigables afin d’éviter de créer des situations risquées ou potentiellement dangereuses pour les autres plaisanciers, les nageurs, la faune et l’environnement.

Un bateau qui navigue dans un chenal étroit ou une voie navigable doit rester aussi près que possible du bord extérieur du chenal ou de la voie navigable, pour autant que cela soit sûr et pratique.

Un conducteur doit toujours rester attentif aux dangers ou aux signaux de détresse émis par d’autres plaisanciers. Le Code criminel du Canada contient également cette disposition.

2. Restez à l’écart des voies de navigation

Les navires commerciaux empruntent des voies de navigation prédéterminées. Ces navires ont toujours la priorité, car il leur est difficile de changer de cap ou de s’arrêter rapidement. Les plaisanciers ne doivent donc jamais gêner le passage des grands navires sur une voie de navigation.

Doubler un navire plus grand est également risqué. Il est très difficile pour les équipages de ces navires de repérer les petits bateaux sur l’eau, car ceux-ci se trouvent bien au-dessus de la ligne de flottaison.

Voici quelques conseils à retenir :

• Surveillez les autres sur l’eau et cédez le passage aux grands navires de la manière la plus sûre possible, en tenant compte de l’état de l’eau et des conditions météorologiques.
• Utilisez votre radar et votre radio si vous en avez.
• Si possible, naviguez en groupes de petits bateaux pour être plus visible.
• Évitez de naviguer lorsqu’il y a du brouillard ou du vent.
• Ne vous approchez pas des traversiers à quai, des traversiers en transit, des navires-remorqueurs ou des navires de pêche en activité.
• Lorsqu’un grand navire émet cinq courts signaux sonores ou plus, cela indique que la situation a atteint un stade d’urgence et que vous devez vous écarter du chemin.

3. Laissez de la place aux remorqueurs et aux autres navires qui remorquent ou poussent

Les remorqueurs tirent souvent des bateaux derrière eux à l’aide de longues amarres. Ces amarres peuvent parfois être si longues qu’elles pendent sous la surface de l’eau et sont presque invisibles. Ne vous placez jamais entre un remorqueur et son amarre.

Si votre bateau heurte une amarre submergée, la collision peut le faire chavirer ou causer de graves dommages à votre embarcation, mettant ainsi en danger toutes les personnes à bord.

4. Maintenez une vitesse de sécurité

Étant donné que la vitesse de sécurité dépend de l’embarcation et des conditions du moment, le règlement sur les restrictions de navigation ne fixe pas de limites de vitesse.

Même si vous n’êtes pas à portée de vue d’autres bateaux et que vous vous trouvez dans ou à proximité de zones de visibilité réduite, vous devez néanmoins naviguer à une vitesse de sécurité à tout moment. 

Il faut toujours tenir compte des facteurs suivants pour déterminer une vitesse sécuritaire :

• La visibilité
• La densité du trafic
• Les conditions de vent
• Les marées
• Les courants
• Les conditions météorologiques liées à la glace
• Les dangers liés à la navigation

5. Demeurez visible à tout moment

Un petit bateau est difficile à repérer, en particulier par un grand navire, par mauvais temps ou de nuit. Réduisez les risques de collision en arborant des feux de navigation conformes et en utilisant un réflecteur radar de nuit et lorsque la visibilité est réduite.

6. Ne naviguez pas si vous êtes fatigué ou en état d’ébriété

La navigation sous l’influence de l’alcool ou de stupéfiants (BIU) est dangereuse (et illégale). Des sanctions légales s’appliquent en cas d’intoxication alcoolique, de conduite sous l’influence de stupéfiants, de fatigue du conducteur et de tout autre facteur conduisant à une conduite irresponsable ou dangereuse du bateau.

Que faire en cas de collision nautique au Canada

Si vous êtes impliqué dans une collision nautique : 

1. Vous devez immédiatement immobiliser votre bateau
2. Assurez-vous que tout le monde porte un VFI ou un gilet de sauvetage.
3. Vérifiez que tous les passagers sont présents et qu’ils ne sont pas blessés.
4. Identifiez tout navire à proximité qui pourrait être en mesure d’aider.
5. Vérifiez si vous risquez d’être percuté par un autre bateau.
6. Vérifiez que la coque est en bon état et qu’aucune eau ne monte ou ne s’accumule à l’intérieur.
7. Signalez que vous avez besoin d’aide si nécessaire.
8. Échangez vos coordonnées avec l’autre partie.

Appelez la Garde côtière canadienne sur la fréquence VHF 16 ou composez le 911 depuis votre téléphone pour signaler l’accident et demander de l’aide.

Vous êtes légalement tenu de porter assistance aux autres plaisanciers si vous en avez la possibilité. 

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Questions fréquentes

Sources

• Transports Canada. Guide de sécurité nautique [PDF]. //www.bv.transports.gouv.qc.ca/per/0994559/04_2011.pdf 

• Gouvernement du Canada. Règlement sur les abordages (C.R.C., ch. 1416). Ministère de la Justice. https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._1416/page-2.html
• Gouvernement du Canada. Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (DORS/2008-120). Ministère de la Justice. https://laws-lois.justice.gc.ca/eng/regulations/sor-2008-120/page-1.html#h-743015

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