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Navigation Nautique Canada

Quel équipement de sécurité faut-il obligatoirement avoir à bord d’un bateau?

août 31, 2021

L’équipement de sécurité requis à bord d’un bateau est l’une des choses les plus fondamentales que vous devez savoir en matière de sécurité nautique. Le Règlement sur les petits bâtiments du Canada impose un niveau minimum d’équipement à bord de tout bateau, qu’il s’agisse d’un bateau à pagaie ou d’un grand bateau à moteur, sous peine de lourdes amendes pour chaque article que vous négligez de transporter à bord.

Chacun des types d’embarcations dont il est question ci-dessous possède son propre équipement de sécurité qui doit se trouver à bord, être en bon état de marche, être entretenu correctement et être disponible en cas d’urgence.

Embarcations de plaisance à propulsion humaine

Exception : Les bateaux à pagaies, les motos aquatiques et les kayaks. (Voir note 9)

Engins de sauvetage individuels

  • 1 gilet de sauvetage ou VFI approuvé par le Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord (voir note 4)
  • 1 ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long
  • *1 dispositif de remontée à bord

Équipement de sécurité des bateaux

– 1 écope ou pompe de cale manuelle OU équipement de pompage de cale

Signaux visuels

Si l’embarcation de plaisance à propulsion humaine mesure plus de 6 m de long :

  • 1 lampe de poche étanche
  • 6 signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux fumigènes (voir note 2)

Équipement de navigation

  • 1 dispositif ou appareil de signalisation sonore
  • **Les feux de navigation (voir note 8)
  • ***1 compas magnétique
  • 1 réflecteur radar (voir note 3)

Embarcation de plaisance (autre qu’une embarcation de plaisance à propulsion humaine) jusqu’à 6 m (19’8″)

Engins de sauvetage individuels

  • 1 gilet de sauvetage ou VFI approuvé par le Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
  • 1 ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long
  • *1 dispositif de remontée à bord

Équipement de sécurité des bateaux

  • 1 dispositif de propulsion manuelle OU 1 ancre et au moins 15 m (49’3″) de câble, de cordage ou de chaîne, quelle qu’en soit la combinaison.
  • 1 écope ou pompe de cale manuelle (voir note 2)

Signaux visuels

  • 1 lampe de poche étanche
  • 3 signaux de détresse pyrotechniques autres que les signaux fumigènes (voir note 2)

Équipement de navigation

  • 1 dispositif ou appareil de signalisation sonore
  • Feux de navigation
  • ***1 compas magnétique
  • 1 réflecteur radar (voir note 3)

Équipement de protection contre les incendies

  • 1 extincteur 5BC si le bateau est équipé d’un moteur inboard, d’un réservoir de carburant fixe de n’importe quelle taille ou d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération fonctionnant au carburant.

Embarcation de plaisance (autre qu’une embarcation de plaisance à propulsion humaine) de plus de 6 m et jusqu’à 9 m (19’8″ – 29’6″)

Personal Lifesaving Appliances

  • 1 Canadian-approved lifejacket or PFD of appropriate size for each person on board
  • 1 buoyant heaving line at least 15 m (49’3”) in length OR 1 lifebuoy attached to a buoyant line at least 15 m (49’3”) long
  • *1 reboarding device

Vessel Safety Equipment

  • 1 manual propelling device OR 1 anchor and at least 15 m (49’3”) made of cable, rope or chain in any combination
  • 1 bailer or manual bilge pump (See Note 1)

Visual Signals

  • 1 watertight flashlight
  • 6 pyrotechnic distress signals other than smoke signals (See Note 2)

Navigation Equipment

  • 1 sound-signalling device or appliance
  • **Navigation lights
  • ***1 magnetic compass
  • 1 radar reflector (See Note 3)

Fire Fighting Equipment

  • 1 5BC fire extinguisher if equipped with a motor
  • 1 5BC fire extinguisher if equipped with a fuel burning cooking, heating or refrigerating appliance

Pleasure Craft (other than Human-Powered Pleasure Craft) over 9 m and up to 12 m (29’6” – 39’4”)

Engins de sauvetage individuels

  • 1 gilet de sauvetage ou VFI approuvé par le Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
  • 1 ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long OU 1 bouée de sauvetage attachée à une ligne flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long
  • *1 dispositif de remontée à bord

Équipement de sécurité des bateaux

  • 1 dispositif de propulsion manuelle OU 1 ancre et au moins 15 m (49’3″) de câble, de cordage ou de chaîne, quelle qu’en soit la combinaison.
  • 1 écope ou pompe de cale manuelle (voir note 1)

Signaux visuels

  • 1 lampe de poche étanche
  • 6 signaux de détresse pyrotechniques autres que les signaux fumigènes (voir note 2)

Équipement de navigation

  • 1 dispositif ou appareil de signalisation sonore
  • Feux de navigation
  • ***1 compas magnétique
  • 1 réflecteur radar (voir note 3)

Équipement de protection contre les incendies

  • 1 extincteur 5BC si équipé d’un moteur
  • 1 extincteur 5BC si équipé d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération à combustible.

Embarcation de plaisance (autre qu’une embarcation de plaisance à propulsion humaine) de plus de 9 m et d’au plus 12 m (29’6″ – 39’4″)

Engins de sauvetage individuels

  • 1 gilet de sauvetage ou VFI approuvé par le Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
  • 1 ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long
  • 1 bouée de sauvetage attachée à une ligne flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long
  • *1 dispositif de remontée à bord

Équipement de sécurité des bateaux

  • 1 ancre et au moins 30 m (98’5″) de câble, cordage ou chaîne, quelle qu’en soit la combinaison
  • 1 pompe de cale manuelle OU un équipement de pompage de cale (voir note 1)

Signaux visuels

  • 1 lampe de poche étanche à l’eau
  • 12 signaux de détresse pyrotechniques, dont 6 au maximum sont des signaux fumigènes (voir note 2)

Équipement de navigation

  • 1 dispositif ou appareil de signalisation sonore
  • Feux de navigation
  • 1 compas magnétique
  • 1 réflecteur radar (voir note 3)

Équipement de protection contre les incendies

  • 1 extincteur 10BC si équipé d’un moteur
  • 1 extincteur 10BC s’il est équipé d’un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération à combustible.

Embarcation de plaisance (autre qu’une embarcation de plaisance à propulsion humaine) de plus de 12 m et jusqu’à 24 m (39’4″ – 78’9″)

Engins de sauvetage individuels

  • 1 gilet de sauvetage ou VFI approuvé par le Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
  • 1 ligne d’attrape flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long
  • 1 bouée de sauvetage équipée d’un feu à allumage automatique ou attachée à une ligne flottante d’au moins 15 m (49’3″) de long
  • *1 dispositif de remontée à bord

Équipement de sécurité des bateaux

  • 1 ancre et au moins 50 m (164’1″) de câble, cordage ou chaîne dans n’importe quelle combinaison
  • Équipement de pompage de cale

Signaux visuels

  • 1 lampe de poche étanche à l’eau
  • 12 signaux de détresse pyrotechniques, dont 6 au maximum sont des signaux fumigènes (voir note 2)

Équipement de navigation

  • 1 ou 2 appareils de signalisation sonore (par exemple, un sifflet intégré) ; si le bateau a une longueur supérieure à 20 m (65″7″), une cloche intégrée est également requise.
  • Feux de navigation
  • 1 compas magnétique conforme aux exigences du Règlement sur la sécurité de la navigation
  • 1 réflecteur radar (voir la note 3)

Équipement de protection contre les incendies

  • 1 extincteur 10BC à tous les endroits suivants :
    • à chaque accès à tout espace où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération à combustible
    • à l’entrée de tout espace d’habitation
    • et à l’entrée de la salle des machines
  • 1 hache
  • 2 seaux de 10+ L chacun

Embarcation de plaisance (autre qu’une embarcation de plaisance à propulsion humaine) de plus de 24 m (78’9″)

Engins de sauvetage individuels

  • 1 gilet de sauvetage ou VFI approuvé par le Canada et de taille appropriée pour chaque personne à bord
  • 1 ligne d’attrape flottante d’au moins 30 m (98’5″) de long
  • 1 bouée de sauvetage SOLAS, dont
    • une est attachée à une ligne flottante d’au moins 30 m (98’5″) de long
    • et une est équipée d’un feu à allumage automatique.
  • Harnais de levage avec gréement approprié
  • *1 dispositif de remontée à bord

Équipement de sécurité des bateaux

  • 1 ancre et au moins 50 m (164’1″) de câble, cordage ou chaîne dans n’importe quelle combinaison
  • Équipement de pompage de cale

Signaux visuels

  • 1 lampe de poche étanche à l’eau
  • 12 signaux de détresse pyrotechniques, dont 6 au maximum sont des signaux fumigènes

Équipement de navigation

  • 2 appareils de signalisation sonore (c’est-à-dire un sifflet et une cloche) conformes aux normes applicables énoncées dans le Règlement sur les abordages.
  • Feux de navigation
  • 1 compas magnétique qui répond aux exigences énoncées dans le Règlement sur la sécurité de la navigation
  • 1 réflecteur radar (voir la note 3)

Équipement de protection contre les incendies

  • 1 extincteur 10BC à tous les endroits suivants :
    • à chaque accès à tout espace où se trouve un appareil de cuisson, de chauffage ou de réfrigération à combustible
    • à l’entrée de tout espace d’habitation
    • et à l’entrée du local des machines
  • 1 pompe à incendie motorisée située à l’extérieur de la salle des machines, avec un tuyau d’incendie et une buse pouvant diriger l’eau dans n’importe quelle partie du bateau
  • 2 haches
  • 4 seaux de 10+ L chacun

Astérisques et notes

* Nécessaire uniquement si la hauteur verticale qu’il faut franchir pour remonter à bord du bateau depuis l’eau (franc-bord) est supérieure à 0,5 m (1’8″).

** Nécessaire uniquement si le bateau est utilisé après le coucher du soleil, avant le lever du soleil ou en période de visibilité réduite (brouillard, neige tombante, etc.).

*** Non requis si le bateau mesure 8 m (26’3″) ou moins et est utilisé en vue des marques de navigation.

 

Note 1 : Exceptions : Non requis pour un bateau qui ne peut pas contenir assez d’eau pour le faire chavirer ou même un bateau qui a des compartiments étanches qui sont scellés et non facilement accessibles.

Note 2: Exceptions : Un bateau utilisé dans une rivière, un canal ou un lac, qui ne peut jamais se trouver à plus d’un mille marin (1,852 km) de la rive, n’est pas tenu d’utiliser des signaux de détresse pyrotechniques (fusées éclairantes), ni un bateau sans cabine de couchage qui participe à une compétition officielle ou qui se prépare pour une compétition officielle.

Note 3: Les réflecteurs radar sont obligatoires sur les bateaux de moins de 20 mètres (65’7″) et sur les bateaux construits principalement en matériaux non métalliques. Un réflecteur radar n’est pas requis lorsque le bateau est en circulation limitée et de jour, et lorsque la sécurité du bateau n’exige pas l’utilisation d’un réflecteur radar. De plus, il n’est pas requis si la taille du bateau rend son installation peu pratique (il doit être installé à au moins 4 mètres de hauteur).

Note 4: Un VFI ou un gilet de sauvetage à flottabilité intrinsèque est obligatoire sur toute embarcation de plaisance utilisée en eau vive.

Note 5: S/O

Note 6: Il peut s’agir d’un sifflet sans bille, d’une corne sonore à gaz comprimé ou d’une corne électrique.

Note 7: S/O

Note 8: Les bateaux de plaisance à propulsion humaine et les voiliers de moins de 7 m (23’4″) de long peuvent satisfaire à cette exigence avec une lampe de poche étanche.

Note 9: Si chaque personne à bord d’un bateau à rames, d’un vélo aquatique ou d’un kayak porte un VFI ou un gilet de sauvetage approuvé au Canada et de taille appropriée, le seul équipement qu’il faut avoir à bord est un dispositif de signalisation sonore et une lampe de poche étanche.

Note 10: Si une personne utilise une planche à voile ou un kiteboard et porte un vêtement de flottaison individuel de taille appropriée, le seul équipement requis à bord est un dispositif de signalisation sonore et une lampe de poche étanche.

Note 11: Exception : si chaque personne à bord d’une motomarine porte un VFI ou un gilet de sauvetage approuvé au Canada et de taille appropriée, le seul équipement qu’il faut avoir à bord est un dispositif de signalisation sonore, une lampe de poche étanche OU 3 signaux de détresse pyrotechniques autres que des signaux de fumée. Un compas magnétique est requis si la motomarine est utilisée hors de la vue des amers et des feux de navigation (conformément au Règlement sur les abordages) sont requis si la motomarine est utilisée après le coucher ou avant le lever du soleil ou dans des périodes de visibilité réduite.

Exemptions d’équipement pour certains bateaux de plaisance

La liste suivante indique les embarcations qui, dans certaines circonstances, pourraient être exemptées des exigences minimales en matière d’équipement de sécurité :

  • Canoë de course
  • Kayak de course
  • Coque d’aviron
  • Planche à voile
  • Coque fermée à divisions multiples
  • Coque fermée de type bailer

Équipement de sécurité supplémentaire

En plus de l’équipement de sécurité minimal requis par la loi, vous pouvez ajouter d’autres équipements de sécurité pour faire face aux situations imprévisibles :

  • Couteau
  • Kit médical comprenant un guide de survie en milieu sauvage
  • Rations d’urgence
  • Eau potable
  • Vêtements secs
  • Lampe de poche
  • Radio VHF
  • Jumelles
  • Ancres supplémentaires
  • Harnais de sécurité
  • Compteur de nœuds
  • GPS
  • Boussole
  • Une boîte à outils contenant des pièces de rechange pour le moteur et les autres sections du bateau (kit de réparation de la fibre de verre, fils métalliques, ruban adhésif, piles, allumettes, etc.)

Naviguez prudemment avec Navigation Nautique Canada

Pour les plaisanciers, il est important de se rappeler que le fait d’ignorer les exigences ci-dessus en matière d’équipement de sécurité des bateaux peut entraîner des expériences de navigation dangereuses, avec pour conséquence des blessures, voire des décès. Il est également important que les conducteurs fassent la démonstration de l’équipement de sauvetage et donnent aux passagers des consignes de sécurité.

De plus, vous devez obtenir une carte de conducteur d’embarcation de plaisance afin de pouvoir conduire légalement un bateau sur les voies navigables du Canada. Cette carte est disponible lorsque vous achetez un permis de bateau officiel canadien en ligne et que vous passez l’examen de bateau officiel en ligne proposé par Navigation Nautique Canada.