Accueil / Manuel de sécurité nautique / Fusées de détresse pour bateaux : types et réglementations au Canada
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Les fusées de détresse pour bateau ou fusées éclairantes, également appelées signaux pyrotechniques de détresse, sont des dispositifs que les plaisanciers peuvent utiliser pour appeler à l’aide en cas d’urgence.
Les bateaux doivent avoir à bord un certain nombre de fusées de détresse règlementaires en tout temps lorsqu’ils se trouvent à plus d’un mille marin de la côte. Les fusées doivent être approuvées par Transports Canada et ne doivent pas être périmées.
Points clés
- Au Canada, les plaisanciers utilisent des fusées de détresse pour signaler qu’ils ont besoin d’aide. Elles ne peuvent être utilisées ou testées à d’autres fins.
- Il existe cinq types de fusées approuvées qui peuvent être utilisées pour signaler une situation de détresse : les fusées à parachute (type A), les fusées à étoiles multiples (type B), les fusées à main (type C), les fusées flottantes ou à main (type D) et les lampes-torches étanches.
- Les plaisanciers sont tenus de stocker leurs fusées dans un endroit frais et étanche.
- Les fusées doivent être approuvées par Transports Canada et utilisées conformément aux instructions du fabricant.
- Les plaisanciers doivent avoir à bord le type et le nombre de fusées appropriés s’ils naviguent à plus d’un mille marin de la côte.
- Les exigences en matière de fusées varient en fonction de la taille et du type de bateau.
- À partir de 2021, Transports Canada autorise également les plaisanciers à utiliser des dispositifs électroniques de signalisation de détresse visuelle (DSDVe).
Sommaire
- Les 5 types de fusées de détresse
- 1. Fusées éclairantes à parachute pour bateau (type A)
- 2. Fusées multi-étoiles pour bateau (type B)
- 3. Fusées éclairantes à main pour bateau (type C)
- 4. Fusées fumigènes flottantes ou à main (type D)
- 5. Lampe de poche étanche
- Règles et entretien des fusées de détresse
- Combien de fusées de détresse selon le type de bateau : les exigences
- Les dispositifs de communication électronique
- Comment utiliser les fusées de détresse de manière sûre et légale
- 5 étapes pour utiliser une fusée de détresse
- Questions fréquentes
Les 5 types de fusées de détresse
Les fusées de détresse sont utilisées pour envoyer un signal de détresse. Les exigences varient en fonction du type de bateau.
Selon la taille de votre bateau et l’endroit où vous naviguez, vous n’aurez peut-être pas besoin d’emporter de fusée. Par exemple, les fusées ne sont pas obligatoires si vous naviguez sur une rivière, un canal ou un lac où vous ne serez jamais à plus d’un mille marin (1,852 km) de la côte.
1. Fusées éclairantes à parachute pour bateau (type A)
Ce type de fusée est conçu pour être propulsé jusqu’à 300 m dans les airs. Une fois que la fusée a atteint sa hauteur maximale, un parachute se déploie et elle descend lentement en brûlant. En se consumant, elle produit une lumière d’un rouge vif pendant au moins 40 secondes. Elle peut être vue jusqu’à 20 milles nautiques, et peut donc être utilisée pour alerter les sauveteurs à une distance considérable.
2. Fusées multi-étoiles pour bateau (type B)
Ce type de fusée de détresse produit deux étoiles rouges brillantes ou plus à des intervalles de 15 secondes ou moins. Chaque étoile brûle pendant au moins 4 secondes. La fusée est capable d’atteindre une hauteur allant jusqu’à 100 m et peut être vue jusqu’à 12 milles nautiques. Elle peut être utilisée pour alerter les sauveteurs à une distance considérable.
3. Fusées éclairantes à main pour bateau (type C)
Il s’agit de fusées éclairantes rouges à main qui brûlent pendant au moins une minute. Elles sont plus visibles depuis les airs que depuis le sol.
Les fusées éclairantes à main sont conçues pour la signalisation à courte portée et en ligne de mire. Elles sont particulièrement efficaces lorsque vous êtes raisonnablement sûr qu’un sauveteur (un autre bateau, un avion ou une personne à terre) se trouve à portée visuelle. Elles sont particulièrement utiles pour indiquer votre position exacte une fois que les opérations de recherche et de sauvetage ont déjà commencé.
4. Fusées fumigènes flottantes ou à main (type D)
Les signaux de détresse fumigènes pour bateaux peuvent être flottants ou tenus à la main. Le type flottant émet une fumée orange dense pendant au moins 3 minutes en eau calme. Le type manuel émet le même type de fumée pendant au moins une minute. Les signaux fumigènes ne sont efficaces que de jour.
5. Lampe de poche étanche
Une lampe de poche étanche est un équipement de sécurité obligatoire à bord des bateaux de plaisance au Canada. Elle doit pouvoir flotter et continuer de fonctionner dans l’eau pour être considérée comme un équipement de signalisation visuelle. Une lampe de poche étanche peut être utilisée pour signaler une demande d’aide en cas d’urgence.
Une lampe de poche étanche peut également servir de feu de navigation sur les bateaux non motorisés et les voiliers de moins de 7 mètres de long.
Règles et entretien des fusées de détresse
Les fusées de détresse doivent :
- Être entreposées verticalement dans un endroit frais et sec, idéalement dans un contenant étanche. Il est important de les tenir éloignées des sources de chaleur, des liquides inflammables et du gaz. Elles doivent être gardées à portée de main afin d’être facilement accessibles en cas d’urgence.
- Être approuvées par Transports Canada.
- Être utilisées conformément aux instructions du fabricant.
- Être utilisées dans les 4 ans suivant leur date de fabrication. Pour vous débarrasser d’une fusée périmée, contactez votre service d’incendie ou de police local, la Garde côtière canadienne, ou demandez à votre détaillant comment les éliminer.
Vérifiez toujours que les piles de votre lampe de poche étanche fonctionnent avant de prendre la mer.
Combien de fusées de détresse selon le type de bateau : les exigences
| Longueur du bateau | Exigence standard (total des fusées éclairantes) | Nombre maximal de signaux fumigènes (type D) autorisés au total | Exigence en cas de transport d’un appareil de communication électronique |
|---|---|---|---|
| Jusqu’à 6 mètres (19’8″) | 3 (Types A, B, or C) | 1 | 3 (Pas de changement) |
| 6 à 9 mètres (19’8″–29’6″) | 6 (Types A, B, or C) | 2 | 3 (Max 1 à fumée) |
| 9 à 12 mètres (29’6″–39’4″) | 12 (Types A, B, C, or D) | 6 | 6 (Max 3 à fumée) |
| Plus de 12 mètres (39’4″+) | 12 (Types A, B, C, or D) | 6 | 6 (Max 3 à fumée) |
Les dispositifs de communication électronique
Dans le tableau ci-dessus, un dispositif de communication électronique désigne :
- Un moyen de communication bidirectionnel (tel qu’une radio VHF ou un téléphone mobile),
- Une balise de localisation personnelle 406 MHz portée par le conducteur du bateau, ou
- Une radiobalise de localisation d’urgence (EPIRB) 406 MHz.
Comment utiliser les fusées de détresse de manière sûre et légale
N’utilisez jamais une fusée de détresse sauf en cas d’urgence réelle. L’utilisation d’une fusée de détresse à des fins autres que pour signaler une urgence constitue une violation du Code criminel du Canada.
Remarque : au Canada, les plaisanciers sont légalement tenus de porter assistance aux autres plaisanciers en détresse.
5 étapes pour utiliser une fusée de détresse
- Évaluez si vous êtes confronté à une véritable urgence.
- Déterminez si vos fusées sont susceptibles d’être vues par les sauveteurs (par exemple, un autre navire ou aéronef en vue, ou à une distance raisonnable du rivage).
- Vérifiez que les fusées sont en bon état de fonctionnement et vérifiez leur date d’expiration. Les fusées périmées peuvent ne pas fonctionner de manière fiable.
- Lisez attentivement les instructions du fabricant pour chaque type de fusée que vous transportez car les mécanismes de mise à feu et les procédures de déploiement peuvent varier considérablement.
- Lorsque vous êtes prêt à les utiliser, tenez compte de la direction du vent et des obstacles éventuels, et tenez toujours la fusée dans le sens du vent et loin de votre corps et du navire afin d’éviter toute brûlure ou inflammation accidentelle de matériaux inflammables. Les fusées aériennes doivent être tirées selon un angle ascendant (45° à 60°). En cas de vent fort, réduisez l’angle, mais ne tirez pas à moins de 45°.
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Questions fréquentes
Au Canada, un équipement de signalisation visuelle de détresse approprié est un élément de sécurité nautique obligatoire. Le type et le nombre de fusées éclairantes requis dépendent de la taille de votre bateau et du plan d’eau sur lequel vous naviguez.
Vérifiez toujours la réglementation maritime locale afin de connaître les règles et réglementations en vigueur dans votre région, car le fait de ne pas avoir à bord l’équipement de sécurité requis peut entraîner des amendes. Si vous naviguez à plus d’un mille marin de la côte ou en mer, les fusées de détresse sont obligatoires.
Il est généralement illégal de tester ou de tirer une fusée de détresse, car il s’agit de dispositifs de sécurité réglementés conçus pour signaler une situation de détresse afin d’attirer les secours. Les fusées éclairantes ne peuvent être utilisées que lorsque vous vous trouvez dans une situation d’urgence réelle. L’utilisation d’une fusée éclairante en l’absence d’urgence peut avoir de graves conséquences, notamment des amendes et le déploiement inutile de ressources de recherche et de sauvetage.
Oui. Depuis 2021, Transports Canada autorise les dispositifs électroniques de signalisation de détresse (DSDVe) conformes à la norme RTCM 13200.0.
Si vous optez pour une fusée électronique, vous devez tout de même avoir à bord une fusée pyrotechnique de type D pour une utilisation de jour.
Les fusées électroniques n’ont pas de date d’expiration (mais les piles doivent être entretenues) et sont généralement plus sûres à manipuler.
Techniquement, vous pouvez utiliser une fusée de détresse pendant que votre bateau est en mouvement, mais il est généralement plus sûr et plus efficace de ralentir ou de s’arrêter si la situation d’urgence le permet. Tirez toujours la fusée ou tenez-la sous le vent. Si possible, confiez la tâche de tirer la fusée à un passager afin que le capitaine puisse se concentrer à 100 % sur la conduite du bateau.
Toutes les fusées de détresse sont valables pendant quatre ans à compter de la date de leur fabrication, qui est normalement estampillée sur chaque exemplaire. Les fusées de détresse périmées doivent être éliminées conformément aux instructions du fabricant.
Les fusées de détresse doivent être stockées verticalement dans un endroit frais et sec, idéalement dans un récipient étanche. Il est important de les tenir éloignées des sources de chaleur, des liquides inflammables et des gaz. Elles doivent être gardées à portée de main afin d’être facilement accessibles en cas d’urgence.
Sources
- Gouvernement du Canada. Volet I – Politique – Acceptation des dispositifs de signaux de détresse visuels électroniques en remplacement des signaux de détresse pyrotechniques à bord des embarcations de plaisance. Système de gestion de la sécurité maritime. https://tc.canada.ca/fr/transport-maritime/publications/systeme-gestion-securite-maritime/volet-i-politiques/volet-i-politique-acceptation-dispositifs-signaux-detresse-visuels-electroniques-remplacement-signaux-detresse-pyrotechniques-bord-embarcations-plaisance
- Gouvernement du Canada. Loi sur la radiocommunication (L.R.C. (1985), ch. R-2) Ministère de la Justice. https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/r-2/page-3.html
- Gouvernement du Canada. Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (L.C. 2001, ch. 26). Ministère de la Justice. https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/c-10.15/section-131.html
- Transports Canada. Signaux de détresse. Bureau de la sécurité nautique. https://tc.canada.ca/sites/default/files/2021-05/TP%2015446F.pdf
- Transports Canada. GUIDE DE SÉCURITÉ NAUTIQUE. [PDF]. https://tc.canada.ca/sites/default/files/migrated/tp_511f.pdf
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