Accueil / Manuel de sécurité nautique / Plaque de capacité d’un bateau : tout savoir sur la charge maximale des bateaux de plaisance au Canada
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Chaque bateau a une capacité de charge maximale indiquée par la plaque de capacité maximale. Surcharger votre embarcation avec des passagers ou du matériel peut avoir de graves conséquences, notamment l’instabilité, l’envahissement, le chavirement et la perte de contrôle.
La plupart des embarcations de plaisance de moins de 6 m au Canada ont à bord un avis de conformité, ou plaque de capacité, qui indique la charge maximale que l’embarcation peut transporter en toute sécurité, y compris le chargement et les personnes. Il s’agit d’un indicateur clé qui vous permet de savoir jusqu’où vous pouvez repousser les limites de votre bateau avant de courir le risque d’un accident dangereux.
Points clés
- La plaque de capacité indique les limites de sécurité fixées par le fabricant, comme le poids maximal et le nombre de personnes autorisées à bord.
- Au Canada, ces limites sont strictement encadrées par les normes de Transports Canada, et il revient au propriétaire de s’assurer que l’embarcation n’est jamais surchargée.
- La charge maximale comprend absolument tout ce qui se trouve à bord : passagers, moteur, carburant, équipement obligatoire, effets personnels et matériel additionnel.
- Le dépassement de la capacité entraîne de sérieux dangers — chavirement, naufrage, perte de contrôle, chutes par-dessus bord — ainsi que des risques d’amendes pour conduite imprudente.
Sommaire
- Qu’est ce que la plaque de capacité d’un bateau?
- Règles relatives à la charge maximale des bateaux au Canada
- Quelles informations trouve-t-on sur la plaque de capacité d’un bateau (ou étiquette de capacité)?
- Que comprend la charge maximale recommandée pour une embarcation?
- Principaux risques liés au dépassement de la charge maximale d’un bateau
- 1. Chavirement (retournement)
- 2. Naufrage (remplissage d’eau)
- 3. Perte de contrôle et de maniabilité
- 4. Risque de chute par-dessus bord
- 5. Amendes
- Questions fréquentes
Qu’est ce que la plaque de capacité d’un bateau?
La plaque de capacité d’un bateau, aussi appelée avis de conformité ou étiquette de capacité (surtout au Canada), est une petite plaque ou étiquette apposée de manière permanente sur l’embarcation, généralement près de la barre ou dans un endroit bien visible.
Son rôle principal est d’indiquer les limites de sécurité pour l’utilisation du bateau, telles que déterminées par le fabricant (selon des normes nationales et internationales). Le non-respect des limites indiquées peut entraîner des risques pour la sécurité des personnes à bord, des dommages au bateau et des amendes en cas de contrôle par les autorités maritimes.
Règles relatives à la charge maximale des bateaux au Canada
Les règles canadiennes relatives à la capacité maximale des bateaux sont principalement régies par le Règlement sur les petits bâtiments de Transports Canada et les Normes de construction des petits bâtiments (TP 1332E).
En fin de compte, il incombe au propriétaire et à l’exploitant de s’assurer que le bateau n’est pas surchargé et qu’il est exploité en toute sécurité. Cela signifie qu’il faut interpréter correctement la plaque de capacité et respecter toutes les directives de sécurité et les normes d’exploitation connexes.
Quelles informations trouve-t-on sur la plaque de capacité d’un bateau (ou étiquette de capacité)?
Une plaque indiquant la capacité d’un bateau, aussi appelée « avis de conformité » au Canada, est une petite étiquette fixée de manière permanente que l’on trouve sur la plupart des bateaux de plaisance, généralement près de la barre ou sur le tableau arrière.
Elle indique :
- La charge brute maximale : il s’agit du poids total que le bateau peut transporter en toute sécurité. Cela comprend le poids des passagers, du moteur, du carburant et de tout l’équipement (par exemple, gilets de sauvetage, ancre, glacière).
- Nombre maximum de personnes : il s’agit du nombre maximal de personnes que le bateau peut transporter en toute sécurité, même si leur poids combiné est inférieur à la charge brute maximale.
Ainsi, pour interpréter correctement votre plaque de capacité, vous devez tenir compte du poids total de tout ce qui se trouve dans le bateau, compter le nombre de personnes, puis faire le calcul.
Important : ces informations indiquent aux conducteurs les limites d’utilisation sécuritaires du bateau dans de bonnes conditions. La capacité de tout bateau sera réduite dans des conditions météorologiques difficiles.
Source: https://www.watersportsfoundation.com/photos-capacity-plate/
Que comprend la charge maximale recommandée pour une embarcation?
La charge maximale recommandée pour un bateau (ou poids total brut recommandé) indiquée sur la plaque de capacité d’une embarcation est un poids cumulatif qui comprend absolument tout ce qui se trouve à bord, en plus de la structure de base du bateau.
Elle comprend généralement :
- Le poids des personnes à bord : C’est le poids total estimé de tous les passagers (adultes et enfants) que l’embarcation est autorisée à transporter.
- Le poids du ou des moteurs : Si le bateau est équipé d’un moteur hors-bord, in-bord ou d’un moteur électrique, son poids fait partie de cette charge.
- Le poids du carburant et de l’huile : Le poids du carburant dans les réservoirs (fixe ou portatif) et de l’huile moteur est inclus.
- Le poids de l’équipement obligatoire : Cela inclut tout l’équipement de sécurité requis par la loi (gilets de sauvetage, ancre, cordages, extincteur, trousse de premiers secours, avirons, etc.).
- Le poids des provisions et des effets personnels : Boissons, nourriture, glacière, vêtements, serviettes, sacs, radios, téléphones, etc.
- Le poids de l’équipement additionnel : Tout ce que vous pourriez ajouter au bateau, comme des équipements de sports nautiques (skis nautiques, wakeboards, bouées tractables), du matériel de pêche, des cannes à pêche, des batteries supplémentaires, des outils, etc.
Principaux risques liés au dépassement de la charge maximale d’un bateau
Le dépassement de la charge maximale de votre bateau le rendra instable et plus susceptible de prendre l’eau. Votre bateau pourrait être submergé, chavirer et/ou couler, et les personnes à bord risqueraient de passer par-dessus bord et de subir un choc thermique.
1. Chavirement (retournement)
La surcharge du bateau, en particulier si le poids est élevé ou réparti de manière inégale, augmente le centre de gravité, rendant le bateau instable et susceptible de rouler ou de se retourner.
2. Naufrage (remplissage d’eau)
Un poids trop important fait descendre le bateau plus bas dans l’eau, réduisant la distance verticale entre la ligne de flottaison et le pont/le plat-bord (franc-bord). Il est alors beaucoup plus facile pour les vagues, ou le sillage du bateau lui-même, de passer par-dessus bord et de faire chavirer le bateau.
3. Perte de contrôle et de maniabilité
Un bateau surchargé est lent, plus difficile à manœuvrer et met plus de temps à s’arrêter, ce qui rend difficile d’éviter d’autres bateaux ou des obstacles, en particulier lorsqu’une manœuvre rapide est nécessaire.
4. Risque de chute par-dessus bord
Lorsque le bateau est surchargé et instable, des changements soudains de poids (passagers se levant ou se déplaçant) peuvent facilement faire tomber des personnes par-dessus bord.
5. Amendes
Conduire un bateau d’une manière dangereuse pour le public ou sans tenir compte des conditions météorologiques, des dangers ou du nombre de personnes à bord peut être considéré comme une conduite imprudente en vertu du Règlement sur les petits bateaux, ce qui peut entraîner des amendes importantes. Une puissance ou une surcharge excessive du bateau peut être un facteur déterminant dans une telle accusation.
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Questions fréquentes
Les passagers ne doivent pas s’asseoir sur les plats-bords, la proue, les dossiers des sièges ou tout autre endroit qui n’est pas spécifiquement destiné à s’asseoir. Dans un petit bateau, il est important de répartir et d’équilibrer le poids de tous les passagers et de l’équipement.
Le poids doit également être maintenu aussi bas que possible dans le bateau, de sorte que les passagers doivent rester assis pendant le trajet. Si quelqu’un doit se déplacer, il doit garder trois points de contact avec le bateau à tout moment (par exemple, deux pieds, une main).
Sources
- Gouvernement du Canada. Règlement sur les petits bâtiments (DORS/2010-91). Ministère de la Justice. https://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-2010-91/
- Transports Canada. (2010, Avril) NORMES DE CONSTRUCTION POUR LES PETITS BÂTIMENTS [PDF]. https://tc.canada.ca/sites/default/files/migrated/tp1332f.pdf
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